Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GCUM
M. Tanguy DE JANS
M. Davy GILET

Numéro de dépôt :
4209651
Date de dépôt :
14/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
GCUM de Tanguy DE JANS

Présentation de la marque GCUM

Déposée par voie électronique le 14 septembre 2015 par monsieur Tanguy DE JANS et monsieur Davy GILET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GCUM »

Les déposants sont monsieur Tanguy DE JANS domicilié(e) 19 RUE DES EGLANTIERS - 67370 - TRUCHTERSHEIM - France et monsieur Davy GILET domicilié(e) 2 RUE DU SACRE COEUR - 67670 - MOMMENHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Tanguy DE JANS domicilié(e) 19 RUE DES EGLANTIERS - 67370 - TRUCHTERSHEIM - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Tanguy DE JANS a également déposé les autres marques suivantes : REVENDIC'ART , Revendic'Art


M. Tanguy DE JANS - 19 RUE DES EGLANTIERS - 67370 - TRUCHTERSHEIM - France

M. Davy GILET - 2 RUE DU SACRE COEUR - 67670 - MOMMENHEIM - France


M. Tanguy DE JANS - 19 RUE DES EGLANTIERS - 67370 - TRUCHTERSHEIM - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Inscription le 10 août 2016 - Rejet total n°677351 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-10

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets).